Environnement-Maison s’engage à faire de son mieux pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment.
Environnement-Maison® ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, ou encore d’un problème de ligne ou de système.
Liens vers d’autres sites
Environnement-Maison décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels elle a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur.
Caractère des informations contenues
Environnement-Maison autorise tout site internet ou autre support à citer le site ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l’adresse www.environnement-maison.com
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux pouvant porter atteinte à l’ordre public et aux bonnes moeurs. Au titre de cette autorisation, nous nous réservons un droit d’opposition.
Application de la loi française
Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions civiles et pénales. Le présent texte est régi et interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français. Si l’une des dispositions du présent texte s’avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.